Le site Rouen-Histoire relève de l'article 43-10 de la loi du 1er septembre 1986 relative à la liberté de communication (modifié par la loi L.200-719 du 1er août 2000)

 

Directeur de la Publication : Jacques Tanguy 11, rue Stéphane Mallarmé 76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY

Droits d'auteurs Le site "Rouen-Histoire" relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les textes, logo, dessins, illustrations, photographies, animation, et autres figurant sur ce site sont protégés par le droit de la propriété littéraire et artistique. Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit, ou ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque". Les pages de ce site peuvent être consultées librement à des fins privées ou d'information. Elles peuvent également être utilisées par les enseignants dans le cadre de leurs activités pédagogiques Toutes autres formes d'exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés par les articles L.335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, et conformément à l'article L. 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, il est interdit de réutiliser et de mettre à la disposition du public tout ou partie de ce site.